Fontenay Sous Bois Plu
Permis de démolir.
Fontenay sous bois plu. Mise en cohérence de l avap et du plu 1 le péimète de l aie de mise en valeu de l ahitetue et du patimoine. Dans tous les cas le projet doit être conforme au règlement du plu. Le plan local d urbanisme p l u de fontenay sous bois a été révisé et approuvé le 17 décembre 2015 par le conseil municipal. Certaines villes utilisent encore des plans d occupation des sols pos ou règlement national d urbanisme rnu.
Le plan local d urbanisme p l u de fontenay sous bois a été révisé et approuvé le 17 décembre 2015 par le conseil municipal. Modification n 1 du plu. Ces données collectées peuvent être destinées à ses éventuels sous traitants. Plan loal d u anisme fontenay sous bois modification n 1 du plu 2017 notice justificative page 5 3 detail des modifications et justifications 3 3 1.
En vous soumettant ce formulaire j accepte que mes données à caractère personnel fassent l objet d un traitement par la mairie de fontenay sous bois en sa qualité de responsable de traitement afin d effectuer la gestion de cette démarche. Plan local d ubanisme fontenay sous bois 4 2 règlement page 2 sommaire. Par décision du conseil municipal exigé pour tous travaux de démolition ou visant à rendre inutilisable tout ou partie d un bâtiment. Le magasin repar phone plus localisé à fontenay sous bois met tout son savoir faire dans la réparation express de téléphones portables.
Par courrier ou sur place au 6 rue de l ancienne mairie 94120 fontenay sous bois par télécopie au 01 49 74 76 25 par mail à voirie fontenay sous bois fr. Le cadastre de fontenay sous bois ou plan cadastral est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de fontenay sous bois. Il a été modifié et approuvé une première fois par le conseil de territoire en date du 14 février 2018 ainsi qu une 2éme fois en date du 18 février 2019. Fontenay sous bois bienvenue dans une ville à vivre une ville qui vit et respire qui se construit pour aujourd hui et demain dans un cadre préservé.